Quand Google défie le droit
25/10/11

Du haut de ses 29,3 milliards de dollars de chiffre d’affaires pour l’année 2010, Google convertit chaque jour un peu plus d’internautes au chapelet de services qu’il développe sur Internet. Dans son récent essai (1), Alain Strowel, chargé de cours à l’Université de Liège et avocat au barreau de Bruxelles, spécialiste des droits intellectuels et des nouvelles technologies de l’information, jette un éclairage juridique sur les grands  défis que le géant américain adresse au droit.

COVER StrowelPlus audacieux, plus entreprenant, mais moins attentif à la règle du droit que d’autres opérateurs de l’Internet, Google a vu les actions en justice intentées contre lui se multiplier au cours des dernières années – avec une actualité particulièrement riche en 2010. Le culte de l’ingénieur et de l’innovation qui règne à l’intérieur des bâtiments de la firme de Mountain View en Californie n’y est sans doute pas étranger : les jeunes ingénieurs de Google lancent avec enthousiasme de nouveaux services, mesurent leur attractivité, collectent des données, puis seulement s’interrogent sur le respect des règles juridiques, quitte à se rétracter au besoin, lorsque les réactions sont trop fortes. Google teste ainsi en permanence les limites du droit mais contribue aussi à dessiner les règles du jeu en ligne, et plus généralement l’avenir d’Internet. Parmi les adversaires de Google, des éditeurs, des médias traditionnels, des titulaires de marques, des annonceurs, des défenseurs de la vie privée dénoncent tour à tour des atteintes au droit d’auteur, au droit de marque, au droit de la concurrence ou encore au droit à la vie privée. Autant de litiges qui témoignent d’un conflit entre, d’un côté, une approche du web ostensiblement libertaire – mais aussi hyper-commerciale –  et, de l’autre, un système plus traditionnel. Dans son essai, Alain Strowel décortique les grands défis adressés au droit par Google autour de sept chapitres.

Le droit d’auteur en question

« Tout accessible à tous gratuitement ». S’il séduit presqu’aveuglément la plupart des usagers de l’Internet, le leitmotiv qui traverse la nouvelle économie du contenu proposée par Google n’en bouscule pas moins les éditeurs de livres, la presse, le monde audiovisuel. « Les nouvelles pratiques de Google, fait remarquer Alain Strowel et les nouveaux modes de distribution de contenus protégés ont le mérite de poser de bonnes questions au droit d’auteur et d’interroger son application aux nouvelles technologies de l’information, notamment. » Les outils Google Books, Google News, YouTube et Google Image nous plongent dans le défi adressé par Google au droit d’auteur.

1. Google Books. Comme l’indique Alain Strowel, l’écrivain Jorge Luis Borges évoquait déjà en 1941 dans La Bibliothèque de Babel le rêve d’une bibliothèque universelle qui rassemblerait l’ensemble des savoirs. Septante ans plus tard, Google Books, pressenti comme « la future bibliothèque numérique de référence mondiale », effleure ce rêve du bout des doigts. « Google est en train de réaliser ce superbe projet à la faveur de partenariats passés avec plus d’une quarantaine de bibliothèques et d’accords signés avec plus de 35.000 éditeurs. » Les deux volets de Google Books, le Projet Bibliothèque (bibliothèques) et le Programme Partenaires (éditeurs) ont cependant donné lieu à toute une série de litiges. « Les bibliothèques partenaires, américaines comme européennes, autorisent Google à emprunter leurs livres pour les numériser afin de les rendre disponibles ensuite en ligne. Cependant, les bibliothèques américaines ont accepté la numérisation non seulement d’ouvrages tombés dans le domaine public mais également de livres encore protégés par le droit d’auteur – lesquels n’apparaissent certes pas dans leur intégralité mais quand même sous forme d’informations bibliographiques (titre, nom de l’auteur, couverture, etc.) ou sous l’apparence de snippets, c’est-à-dire des extraits présentés comme des bandelettes de papier déchirés. Des ouvrages européens disponibles dans les bibliothèques américaines se retrouvent donc sur Google Books sans l’accord de leur auteur. »

(1) Alain Strowel, « Quand Google défie le droit. Plaidoyer pour un internet transparent et de qualité. », Ed. de boeck & larcier, 2011.

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