Aux sources de l’Union européenne
09/05/14

Un demi-siècle de construction européenne est abordé dans ce livre (1) qui remonte le fil des textes du traité de Lisbonne (2007) au traité de Rome (1957) en passant par Nice (2001), Amsterdam (1997), Maastricht (1992) et l’Acte unique européen (1986). Un voyage dans le temps qui commence donc dans la capitale portugaise, reprenant l’ensemble des articles du traité sur l’Union européenne (TUE) et du traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE), pour s’achever dans la capitale italienne où l’aventure européenne a débuté il y a plus de cinquante ans. «Le but poursuivi dans ce guide est de faire comprendre aux étudiants de Science politique les origines d’une règle et son évolution à travers le temps», explique Quentin Michel, professeur à la Faculté de Droit et de Science politique de l’Université de Liège et directeur de l’Unité d’Etudes européennes. «Nous avons compilé l’ensemble des articles et sommes remontés jusqu’au premier traité qui a fondé l’Union en 1957, en prenant le traité de Lisbonne comme point de départ d’une recherche qui consistait à identifier l’origine d’un article dans les versions précédentes des traités et à mettre en exergue les éventuelles modifications qu’il a subies au fil du temps.»
 
Cover ROME LISBONNE okPas plus que Rome, l’Union européenne ne s’est pas faite en un jour. Et le processus entamé au lendemain de la Seconde Guerre mondiale est loin d’être achevé d’autant que le nombre de pays ayant rejoint l’Union a considérablement augmenté ces dernières années accroissant la complexité du fonctionnement des institutions européennes. «On ne fonctionne pas à 28 comme à 6», confirme Quentin Michel, professeur à la Faculté de Droit et de Science politique de l’Université de Liège et directeur de l’Unité d’Etudes européennes. «Cela a un impact évident. Ne fût-ce que pour de simples dispositions pratiques. Quand les représentants des six pays fondateurs (l’Allemagne, la Belgique, la France, l’Italie, le Luxembourg et les Pays-Bas) se réunissaient, vous pouviez effectuer un tour de table avec une prise de parole de deux minutes pour chaque intervenant et en moins d’un quart d’heure, c’était fini. Aujourd’hui, le même tour de table nécessite une heure. En outre, parallèlement à l’augmentation du nombre d’intervenants, les langues se sont multipliées. Autant dire que les choses ne se sont pas simplifiées au fil du temps. Au départ, l’Union européenne a été pensée pour fonctionner au maximum avec 15 Etats membres, personne n’imaginait alors qu’elle en compterait presque le double aujourd’hui.»

En 1957, les premières langues officielles et de travail de l’Union européenne étaient au nombre de quatre (l’allemand, le français, l’italien et le néerlandais) ; elles sont actuellement au nombre de 24. Si dans la pratique, l’anglais, le français et l’allemand sont principalement utilisés comme langues procédurales, il faut avouer que la maison Europe s’apparente quelque peu et quelques fois à une tour de Babel. Conscients de cette réalité – une complexité croissante et un risque de blocage – les Etats membres affichent une volonté commune de simplifier le fonctionnement de l’ensemble des institutions européennes. Si l’on excepte le traité Euratom, l’Europe d’aujourd’hui est fondée sur le traité de Lisbonne qui a modifié le traité sur l’Union européenne (Maastricht, 1992) et le traité instituant la Communauté Européenne (Rome, 1957). Le premier a gardé son nom (TUE en abrégé) ; le second est devenu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne (TFUE). Sans surprise, le second se taille la part du gâteau juridique avec pas moins de 358 articles pour 55 au premier. Au total le traité de Lisbonne comprend donc un peu plus de 400 articles contre 248 dans le traité de Rome. Le nombre d’articles n’a pas seulement augmenté mais a également évolué dans la lettre et dans l’esprit.  

(1) Quentin Michel (sous la direction de), «De Lisbonne à Rome. Evolution article par article des traités institutionnels de l’Union européenne», European Studies Unit, Presses universitaires de Liège

Page : 1 2 suivante